Interventions de M. Bernard JOMIER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

première lecture

[n° 2018-202 (6 février 2018)]

Rechercher une intervention :

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière d'affichage publicitaire dans le périmètre et aux abords des sites olympiques et paralympiques)

P. 970 (texte intégral du JO)
P. 971 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 35 (Plan Baignade pour la Seine - Constat de défaillance - Compétence du préfet)

P. 978 (texte intégral du JO)
P. 979 (texte intégral du JO)