Interventions de M. Gérard LARCHER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES

première lecture

[n° 2009-879 (12 et 28 mai 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Rappel au règlement :

Donne acte à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat de son rappel au règlement. (texte intégral du JO)
Donne acte à M. Jean-Pierre Bel de son rappel au règlement. (texte intégral du JO)

Discussion générale:

  Organisation des débats :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 34 (précédemment réservés)