Interventions de M. Gérard LARCHER (mardi 2 juin 2015)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 2 juin 2015

Procès-verbal

Communication relative à un groupe politique

Souhaits de bienvenue à une délégation de quatre parlementaires et de deux fonctionnaires du Conseil d'État du Sultanat d'Oman

PROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2015-991 (dossier législatif)

Retrait d’une question orale

PROJET DE LOI RELATIF AU RENSEIGNEMENT n° 2015-912 (dossier législatif)

PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE RELATIVE À LA NOMINATION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION NATIONALE DE CONTRÔLE DES TECHNIQUES DE RENSEIGNEMENT n° 2015-911 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.