Séance du mercredi 6 mars 2024
Procès-verbal
Salut aux auditeurs de la 7e promotion de l'Institut du Sénat
Questions d’actualité au Gouvernement
Question d'actualité au Gouvernement relative à la mise en œuvre du dispositif France Ruralités Revitalisation
Question d'actualité au Gouvernement relative à l'accord franco-canadien et le CETA
Question d'actualité au Gouvernement sur les violences subies par les directeurs d'école
Question d'actualité au Gouvernement relative à la réduction des crédits budgétaires consacrés au logement
Question d'actualité au Gouvernement sur le dispositif d'indemnisation des catastrophes naturelles
Question d'actualité au Gouvernement sur les surcoûts de production des EPR de deuxième génération
Question d'actualité au Gouvernement sur l'affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Question d'actualité au Gouvernement relative à la situation des producteurs de canne à sucre
Question d'actualité au Gouvernement relative à la fiscalité des Airbnb
Question d'actualité au Gouvernement relative à l'hébergement par Amazon de données sensibles
Question d'actualité au Gouvernement relative à l'exportation des céréales ukrainiennes
Question d'actualité au Gouvernement relative au Pass Rail
Question d'actualité au Gouvernement relative à la directive européenne sur le reporting extra-financier
Question d'actualité au Gouvernement relative à l'éducation à la vie affective et sexuelle
Question d'actualité au Gouvernement sur la libre pratique du sport par les femmes
Question d'actualité au Gouvernement relative aux atteintes à la laïcité à l'école
Fin de section
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