Interventions de Mme Hélène LUC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 17 JANVIER 2001 RELATIVE À L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE.

première lecture

[n° 2003-707 (17 juin 2003)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Question préalable :

Art. 2 (Réalisation des diagnostics d'archéologie préventive)

Intérêt national de l'archéologie préventive. Importance de la proximité territoriale. Rôle des collectivités. Conservation et communication des données recueillies. (texte intégral du JO)