Séance du mardi 21 juillet 2015
Procès-verbal
Dépôt de documents
Questions orales
Question orale sans débat sur la situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France
Question orale sans débat sur l'attractivité internationale du système de santé français
Question orale sans débat sur la désertification médicale en zone rurale et en zone de montagne
Question orale sans débat sur la gynécologie médicale
Question orale sans débat sur le nécessaire développement des maisons d'assistants maternels
Question orale sans débat sur la nationalité française par mariage et le moment d'appréciation de la nationalité du conjoint du déclarant
Question orale sans débat sur le fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay
Question orale sans débat sur le projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne
Question orale sans débat sur l'usine d'incinération d'Ivry-sur-Seine Paris XIII
Question orale sans débat sur les plans de prévention des risques naturels à La Réunion
Question orale sans débat sur les préenseignes dérogatoires
Question orale sans débat sur la chasse traditionnelle à la glu
Question orale sans débat sur les modalités d'application de la nouvelle bonification indiciaire « ville » avec la nouvelle carte des quartiers prioritaires
Question orale sans débat sur la santé des étudiants en France
Question orale sans débat sur les frais bancaires de règlement de successions
Question orale sans débat sur l'application d'une taxe foncière sur le grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
Question orale sans débat sur la réduction des coûts de fonctionnement des agences de l'Etat
Question orale sans débat sur le projet de fermeture de la trésorerie de Largentière
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.