Séance du mardi 21 juillet 2015

Procès-verbal

Dépôt de documents

Questions orales

Question orale sans débat sur la situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France

Question orale sans débat sur l'attractivité internationale du système de santé français

Question orale sans débat sur la désertification médicale en zone rurale et en zone de montagne

Question orale sans débat sur la gynécologie médicale

Question orale sans débat sur le nécessaire développement des maisons d'assistants maternels

Question orale sans débat sur la nationalité française par mariage et le moment d'appréciation de la nationalité du conjoint du déclarant

Question orale sans débat sur le fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay

Question orale sans débat sur le projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne

Question orale sans débat sur l'usine d'incinération d'Ivry-sur-Seine Paris XIII

Question orale sans débat sur les plans de prévention des risques naturels à La Réunion

Question orale sans débat sur les préenseignes dérogatoires

Question orale sans débat sur la chasse traditionnelle à la glu

Question orale sans débat sur les modalités d'application de la nouvelle bonification indiciaire « ville » avec la nouvelle carte des quartiers prioritaires

Question orale sans débat sur la santé des étudiants en France

Question orale sans débat sur les frais bancaires de règlement de successions

Question orale sans débat sur l'application d'une taxe foncière sur le grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire

Question orale sans débat sur la réduction des coûts de fonctionnement des agences de l'Etat

Question orale sans débat sur le projet de fermeture de la trésorerie de Largentière

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.