Interventions de M. Hervé MARSEILLE (mardi 25 juillet 2017)

Séance du mardi 25 juillet 2017

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le secteur viticole et les suites de l'épisode de gel du mois d'avril 2017

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les retards de paiement des aides de la politique agricole commune

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur l'état du déploiement des réseaux numériques fixe et mobile

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'avenir des départements de la petite couronne

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur les autorisations de construire déposées par les coopératives d'utilisation des matériels agricoles

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le redécoupage des zones de revitalisation rurale

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la situation de l'aide à domicile

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le transport des greffons

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le financement des activités de l'hôpital Marie-Lannelongue du Plessis-Robinson

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le procès de l'amiante

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'éligibilité aux aides de la Fondation du patrimoine des villes à secteur sauvegardé

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les emplois d'avenir

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées dans l'accueil des gens du voyage en Haute-Savoie

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la présence judiciaire dans l'Aisne

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la rénovation de la ligne POLT (Paris-Orléans-Limoges-Toulouse)

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat sur le développement des ports de l'axe Seine

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat sur la réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur le contournement est de Rouen

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur la santé publique et la lutte contre les nuisibles

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Fin de section

• Intervention 82

PROJET DE LOI D'HABILITATION À PRENDRE PAR ORDONNANCES LES MESURES POUR LE RENFORCEMENT DU DIALOGUE SOCIAL n° 2017-1340 (dossier législatif)

Article additionnel après l’article 9 (priorité)

• Intervention 83
• Intervention 84

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.