Interventions de M. Damien MICHALLET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030

première lecture

[24 juin 2025]

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Discussion générale:

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 92 (Respect par les partenaires commerciaux et sponsors de la directive Corporate Sustainability Reporting (CSRD))

Article 3 (Dérogations aux interdictions et restrictions en matière de publicité)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 38 rectifié (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 44 rectifié (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 89 rectifié quater (THEME A TROUVER (« Aucun résumé disponible »))