Séance du mardi 16 juin 2020
Procès-verbal
Démission et remplacement d’un sénateur
Communication relative à une commission mixte paritaire
Modification de l’ordre du jour
Questions orales
Question orale sans débat sur le traitement des listes électorales par l'État en Nouvelle-Calédonie
Question orale sans débat sur le fonctionnement du poste de police nationale d'Hérouville-Saint-Clair dans le Calvados
Question orale sans débat sur la sécurisation des passages à niveau
Question orale sans débat sur la sécurisation de la nationale 20 en Ariège
Question orale sans débat sur la suspension du cabotage routier
Question orale sans débat sur le dispositif de soutien aux victimes de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols de 2018
Question orale sans débat sur la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy
Question orale sans débat sur l'importation de soja américain et la production de biocarburant
Question orale sans débat sur la lutte contre le piratage du sport
Question orale sans débat sur la situation préoccupante des bouquinistes à Paris
Question orale sans débat sur la surveillance par des équipes pénitentiaires spécialisées des abords des prisons
Question orale sans débat sur la restitution des « biens mal acquis » aux pays et populations spoliés
Question orale sans débat sur le rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021
Question orale sans débat sur la situation des jeunes à la recherche d'un apprentissage
Question orale sans débat sur les difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise
Question orale sans débat sur les marchés publics
Question orale sans débat sur le démarchage téléphonique abusif
Question orale sans débat sur la situation des commerçants itinérants suite au Covid-19
Question orale sans débat sur l'annulation des charges des très petites entreprises
Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation pour les budgets communaux
Question orale sans débat sur le plan de soutien à l'industrie du décolletage pour faire face à la crise du Covid-19
Question orale sans débat sur le manque de places dans les services pour enfants handicapés dans le Haut-Rhin
Question orale sans débat sur les missions des agents de service de sécurité incendie et d'assistance à personnes
Question orale sans débat sur les tests sérologiques en officine
Question orale sans débat sur la souveraineté et l'indépendance sanitaires de la France
Question orale sans débat sur la gestion du linge dans les établissements publics de santé
Question orale sans débat sur les mesures en faveur de l'accueil des enfants en situation de handicap par les assistantes maternelles
Question orale sans débat sur l'accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Question orale sans débat sur les avantages liés au label « station de tourisme »
Question orale sans débat sur la prochaine génération de contrats de plan État-région pour 2021-2027
Question orale sans débat sur le pôle de santé pluridisciplinaire à Langon
Question orale sans débat sur les places dans les centres d'accueil pour demandeurs d'asile et de logement social
Question orale sans débat sur le plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie
Question orale sans débat sur le coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école
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