Interventions de M. Bernard MURAT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT PORTANT RÈGLEMENT DÉFINITIF DU BUDGET DE 2005

première lecture

[n° 2006-888 (28 juin 2006)]

Rechercher une intervention :

  Débat sur l'exécution des crédits de l'administration générale et territoriale de l'État :

Objectif d'amélioration de la gestion publique en responsabilisant les gestionnaires. Attribution de primes exceptionnelles aux hauts fonctionnaires. Interrogation sur le bilan et les perspectives de cette politique. (texte intégral du JO)

  Débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable :

Importance du rôle de l'ADEME auprès des collectivités territoriales en matière de problématiques liées aux déchets : exemple de la Corrèze. Situation financière préoccupante de l'ADEME en 2005. Affectation en 2006 du produit de la taxe intérieure sur les consommations de gaz naturel, TICGN. Interrogation sur la situation globale de l'ADEME en 2005. (texte intégral du JO)

  Débat sur l'exécution des crédits du sport, de la jeunesse et de la vie associative :

Rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 5286, 5287) : hommage aux performances des équipes de France de football et de rugby. Illustration de la politique menée par le ministre. Remerciements pour la qualité de la collaboration des services ministériels. Lutte contre le dopage : rappel des évolutions issues de la loi du 5 avril 2006 ; interrogation sur les efforts menés dans ce domaine en 2005 et sur les modalités d'application de cette loi. Subventions aux associations : attribution non satisfaisante et tardive pour les associations de jeunesse et d'éducation populaire ; diminution des crédits ; interrogation sur les mesures envisagées ou engagées pour remédier à ces problèmes. (texte intégral du JO)