Interventions de M. Alain NÉRI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (1er, 2, 3 et 8 décembre 2015)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Egalité des territoires et logement :

Débat interactif et spontané sur la mission « Egalité des territoires et logement »

. (texte intégral du JO)

Article 55 (art. 93 de la loi n° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015, L. 351-3 du code de la construction et de l'habitation, L. 542-2, L. 542-5-1, L. 755-21 et L. 834-4 du code de la sécurité sociale - Amélioration de la prise en compte de la situation financière des bénéficiaires d'aides personnelles au logement, APL)

  Action extérieure de l'État :

Etat B

  Travail et emploi :

Etat B

. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Etat B

. (texte intégral du JO)

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :