Interventions de Mme Monique PAPON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE L'ADOPTION

première lecture

[n° 2005-744 (22 juin 2005)]

Explications de vote sur l'ensemble :

Réflexion approfondie sur l'adoption. Prise en compte des évolutions. Remerciements. Améliorations du texte : harmonisation des procédures d'agrément, création de l'Agence française de l'adoption, encadrement des futurs parents. Le groupe de l'UMP votera cette proposition de loi. (texte intégral du JO)