Interventions de M. Georges PATIENT (mardi 20 juillet 2021)

Séance du mardi 20 juillet 2021

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur l'amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la mise en œuvre d'un droit effectif à une place en établissement médico-social pour les jeunes en situation de handicap

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur les places disponibles en institut médico-éducatif

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la prime informatique des enseignants

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la scolarisation des jeunes sourds et malentendants

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur les conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut niveau des spécialités de pelote basque

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la création aux Antilles d'une faculté de médecine de plein exercice

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les commandes des trains à grande vitesse du futur

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la compensation des autorisations spéciales d'absence

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le contrôle des ventes d'armes de la France

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur l'usage du français dans les instances et les juridictions européennes

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur les statistiques des viandes issues de l'abattage sans étourdissement

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le cadre juridique de l'implantation des cabanes de pêche au carrelet

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur l'augmentation exponentielle des litiges liés à Enedis

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la transparence des coûts des énergies renouvelables

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le rôle de l'État dans la gestion des décharges sauvages

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat sur les autoroutes de Moselle et le transfert de compétences des autoroutes d'Alsace à la Collectivité européenne d'Alsace

• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la nouvelle carte d'identité prévue par un règlement européen

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en France et dans le Calvados

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur le financement des locaux de la gendarmerie nationale

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur les charges financières pour les communes dans le cadre de l'accueil des services de gendarmerie nationale

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la réforme du Conseil économique, social et environnemental et et les droits des femmes

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par la filière du sang

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat sur la prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur l'extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur le statut des accueillants thérapeutiques familiaux

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat sur le transport des greffons

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la maladie thrombo-embolique veineuse chez le patient atteint d'un cancer

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96

Question orale sans débat sur la reprogrammation des opérations

• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur la situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'offre médicale et les zones de revitalisation rurale

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur la situation des professionnels médico-sociaux du secteur privé solidaire

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.