Interventions de M. Christian PONCELET (mardi 19 octobre 2004)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

questions_orales

deces_d_un_senateur

Rappel au règlement

Rappel au règlement

conference_des_presidents

scrutins_pour_l_election_de_delegues_a_l_assemblee_parlementaire_du_conseil_de_l_europe_et_a_l_assemblee_de_l_union_de_l_europe_occidentale

demission_de_membres_de_commissions_et_candidatures

PROJET DE LOI POUR L'ÉGALITÉ DES DROITS ET DES CHANCES, LA PARTICIPATION ET LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES n° 2005-102 (dossier législatif)

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