Interventions de M. Daniel RAOUL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (28 novembre et 9 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires économiques saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Article 50 (Aménagement du crédit d'impôt sur le revenu en faveur des économies d'énergie et du développement durable)

Soutient l'amendement n° II-290 de M. Roland Courteau (maintien du taux de 40 % pour le crédit d'impôt applicable aux équipements de production d'énergie à partir de biomasses, lorsque ceux-ci remplacent des installations réalisées avant 1993) ; retiré. (texte intégral du JO)