Interventions de M. Ivan RENAR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DE RÈGLEMENT DU BUDGET DE L'ANNÉE 2006

première lecture

[n° 2007-1147 (23 juillet 2007)]

Rechercher une intervention :

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

  Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la mission «culture» :

Place des enseignements artistiques. (texte intégral du JO)

Article 4 (Budget général - Dispositions relatives aux autorisations d'engagement et aux crédits de paiement)

Statut des intermittents. (texte intégral du JO)

Article 9 (Annexe au projet de loi de finances initiale sur les opérateurs de l'État)

Abstention du groupe CRC sur l'article 9. (texte intégral du JO)