Interventions de M. Alain RICHARD (mercredi 13 mai 2015)

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À RÉFORMER LES MÉTHODES DE TRAVAIL DU SÉNAT DANS LE RESPECT DU PLURALISME, DU DROIT D'AMENDEMENT ET DE LA SPÉCIFICITÉ SÉNATORIALE, POUR UN SÉNAT PLUS PRÉSENT, PLUS MODERNE ET PLUS EFFICACE (dossier législatif)

• Intervention 1
• Intervention 2
• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Articles additionnels après l'article 5

• Intervention 6
• Intervention 7

Article 12 (Chapitre VII bis, art. 47 ter du Règlement - Procédure d'examen en commission)

• Intervention 8

Article 14 (Texte non modifié par la commission) (art. 75 bis du Règlement - Organisation d'une séance de questions d'actualité au Gouvernement par semaine et suppression des questions cribles thématiques)

• Intervention 9

Articles additionnels après l'article 15

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

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