Interventions de M. Alain RICHARD (jeudi 2 mars 2023)

Séance du jeudi 2 mars 2023

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur les pratiques douteuses du groupe Avec et de son président-fondateur

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la lutte contre l'intérim médical abusif

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la fermeture de la maternité d'Autun

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la carte scolaire 2023-2024 et le projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur le statut des jeunes accueillis au sein de l'établissement pour l'insertion dans l'emploi

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur les bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la demande d'évaluation des modalités de recensement de la population depuis la réforme de 2008

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la situation du groupement parisien inter-bailleurs de surveillance

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la retraite des ex-travailleurs frontaliers polypensionnés et le paiement de contributions sociales

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur le guichet unique

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement du dispositif MaPrimeRénov' et l'accélération du paiement des aides à la rénovation énergétique

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur l'interdiction de mise en location des passoires énergétiques et ses conséquences sur le secteur du logement

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les difficultés des communes dans la recherche d'un prestataire d'assurance

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur la dangerosité du parc d'autocars

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur la filière ostréicole et la crise norovirus

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la revalorisation des indemnisations des bovins abattus pour diagnostic

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur l'expérimentation de la vidéoverbalisation des poids lourds dans les collectivités locales

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur la notion de troubles graves à l'ordre public dans le cadre de la mise en œuvre du contrat d'engagement républicain

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur la délinquance des étrangers

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT RECTIFICATIVE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2023 n° 2023-270 (dossier législatif)

• Intervention 70

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.