Interventions de M. Bruno ROJOUAN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RÉSILIENCE FACE À SES EFFETS

première lecture

[n° 2021-1104 (14, 17, 22 et 24 juin 2021)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (Information du consommateur sur l'empreinte environnementale des produits et services)

P. 4794 (texte intégral du JO)
P. 4795 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 983 rectifié bis (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Coût environnemental de notre consommation - Rapport au Parlement)

P. 4810 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 46 rectifié (Journée nationale de l'environnement - Instauration)

P. 4828 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis A - Amendement n° 52 rectifié (Protection de la biodiversité - Sauvegarde des aires protégées préservant les écosystèmes aquatiques d'eau douce)

P. 5079 (texte intégral du JO)
P. 5080 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis A - Amendement n° 51 rectifié (Lutte contre le dérèglement climatique - Opérations de nettoyage - Participation des citoyens)

P. 5080 (texte intégral du JO)
P. 5081 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 19 bis A - Amendement n° 53 rectifié (Exutoires destinés aux eaux usées - Installation d'un filet de collecte de déchets - Rapport au Parlement)

P. 5081 (texte intégral du JO)

Article 26 bis (Infrastructure collective de recharge dans les immeubles collectifs)

P. 5329 (texte intégral du JO)
P. 5330 (texte intégral du JO)

Article 26 nonies (Déploiement des infrastructures de recharge pour la mobilité électrique)

P. 5340 (texte intégral du JO)

Article 27 (Création et mise en œuvre des zones à faibles émissions-mobilité, ZFE-m)

P. 5345 (texte intégral du JO)
P. 5346 (texte intégral du JO)

Article 33 (Prise en compte des émissions liées au transport dans la déclaration annuelle de performance extra-financière)

P. 5610 (texte intégral du JO)