Interventions de M. Jean-Pierre SUEUR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE

première lecture

[n° 2005-380 (15 et 18 mars 2005)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Rappel au règlement :

Importance du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école. Débat serein indispensable. Sa conception du rôle de président de séance. (texte intégral du JO)

Art. 25 (Art. L. 912-1-1 et L. 912-1-2 du code de l'éducation - Liberté pédagogique et formation continue des enseignants)

Observation sur la rédaction de l'article. Plaide pour la langue française. (texte intégral du JO)