Interventions de M. Dominique THÉOPHILE (mardi 25 mars 2025)

Séance du mardi 25 mars 2025

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales sans débat

• Intervention 3
• Intervention 4

Question orale sans débat sur les prisonners arméniens détenus illégalement à Bakou

• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la situation critique en République démocratique du Congo

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la création d'une maison départementale des personnes handicapées « MDPH 99 » à destination des Français établis hors de France

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la mise en application de la circulaire du 22 novembre 1999 relative aux aspirations endotrachéales

• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur les conséquences d'un projet de décret menaçant le secteur de la petite enfance

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la création de résidences de répit partagé

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la diminution du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage prévue par décret

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la généralisation des déclarations préremplies de ressources pour l'attribution du revenu de solidarité active et de la prime d'activité

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la police ou la gendarmerie : cas d'une portion de l'autoroute A1 en Île-de-France

• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'attente du décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les indemnisations des communes, entreprises et habitants sinistrés par les inondations reconnues catastrophes naturelles

• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les délais trop longs pour passer son permis de conduire

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la sécurisation de l'écocontribution des produits soumis à la responsabilité élargie des producteurs

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur les compensations des préjudices indirects liés aux attaques de loup

• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat relative aux projets et concertations sur le parc éolien de Seine-et-Marne / Gâtinais Val-de-Loing

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat relative aux conséquences du règlement européen 2023/1115 sur le développement agricole et énergétique guyanais

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la programmation des investissements avec calendrier sur Mayotte

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la suppression de postes d'enseignants et de classes et la fin de la décharge pour les directeurs d'école à Paris

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la situation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur les difficultés des communes à souscrire un contrat d'assurance

• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sans débat sur les zones France Ruralités Revitalisation dans le Cher : combler les zones d'ombre pour une équité territoriale

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur la sauvegarde de la ligne ferroviaire Guéret-Felletin

• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat sur le réexamen du zonage France Ruralités Revitalisation en Lot-et-Garonne

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat relative aux conséquences de l'avis de l'autorité de régulation des transports sur la fin de la gratuité de la portion d'autoroute A40 entre Annemasse et Saint-Julien-en-Genevois

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur la sécurisation des passages à niveau et la modernisation des infrastructures routières

• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur l'accès au foncier des jeunes agriculteurs

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat sur la gestion de la présence du loup dans la Nièvre

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur les conséquences de la réglementation européenne relative au contrôle des salmonelles sur la filière avicole française

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat sur la fièvre catarrhale ovine : préparation de la prochaine épidémie

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur la situation préoccupante de la fosse de Petosse en Vendée

• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat relative aux conséquences de la réforme de la tarification de l'eau sur les secteurs agricole et industriel

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur la situation de l'industrie dans le Pas-de-Calais

• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat sur la création d'une ligne aérienne THT 400 000 volts

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat relative au projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque sur bâtiment, hangar et ombrière

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat sur la baisse du tarif de rachat de l'énergie solaire photovoltaïque et impact sur les collectivités et les agriculteurs

• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur le soutien public à la filière photovoltaïque

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Question orale sans débat sur la situation préoccupante de l'entreprise F2J-Japy

• Intervention 105
• Intervention 106

Question orale sans débat sur les 1 150 emplois menacés chez Valeo en France

• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur la réglementation de l'affichage des tarifs de recharge des véhicules électriques

• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat sur la distorsion de concurrence pour les contrats obsèques en capital

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat relative à une enquête sur les pratiques commerciales de Shein et la position française sur les droits de douane

• Intervention 114
• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.