Interventions de M. Adel ZIANE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2025

première lecture

[23 novembre 2024]

Rechercher une intervention :

Troisième partie : dispositions relatives aux dépenses pour l'exercie 2025 :

Article additionnel après l'article 23 - Amendement n° 450 rectifié bis (Demande de rapport sur la mise en œuvre de la réforme des retraites du 14 avril 2023)

P. 5697 (texte intégral du JO)

Article 27 (Objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) et sous-Ondam)

P. 5729 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 32 - Amendement n° 452 rectifié bis (Demande de rapport sur l'opportunité de créer une nouvelle branche « alimentation » au régime global de la sécurité sociale)

P. 5736 (texte intégral du JO)