Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Didier MARIE

Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Didier MARIE a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 2015-2016

Propositions de loi ou de résolution dont M. Didier MARIE est l'auteur

  1. Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur l'Union européenne et les négociations interchypriotes

  2. Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe

Propositions de loi ou de résolution dont M. Didier MARIE est cosignataire

  1. Proposition de loi tendant à sécuriser la prise en charge de la prestation de fidélisation et de reconnaissance

  2. Proposition de loi renforçant la lutte contre les "marchands de sommeil" et l'habitat indigne

  3. Proposition de loi relative au débroussaillement dans le cadre de la lutte contre les incendies

  4. Proposition de loi visant à associer les parlementaires à la vie institutionnelle locale

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