1 Des traités d'entente, d'amitié et de coopération ont été conclus avec les quatorze ex-républiques soviétiques suivantes : Arménie, Azerbaïdjan, Belarus, Estonie, Lettonie, Lituanie, Géorgie, Kazakhstan, Kirghizistan, Moldavie, Ouzbékistan, Turkménistan, Russie et Ukraine. Les traités passés avec la Russie, l'Ukraine, l'Arménie, l'Estonie, le Kazakhstan, le Kirghizistan, la Lettonie, la Lituanie, la Moldavie, l'Ouzbékistan et le Turkménistan.
2
Charles Urjewicz,
"La Géorgie dans le
changement"
in
L'Etat de toutes les Russies
,
la
Découverte, 1993.
3
Rapport n° 329, 1997-1998 (examiné par la
commission des Affaires étrangères, de la Défense et des
Forces armées le 4 mars 1998)
4
Alors que le présent traité
d'amitié a, en janvier 1994, été signé avec la
"République de Géorgie", le nom officiel de cet Etat se
réfère, depuis août 1995, à la seule
"Géorgie".
5
Charles Urjewicz, op. cit.
6
Voir le rapport relatif à l'accord
franco-géorgien sur l'encouragement et la protection réciproques
des investissements (Sénat, 1997-1998, n° 329, M. André
Boyer).
7
Voir notamment sur ce point le rapport de M. André Dulait
sur le traité d'amitié, d'entente et de coopération entre
la France et l'Azerbaïdjan (Sénat, 1997-1998, n° 420).
8
Rapport n° 329, Sénat, 1997-1998.
9
Voir le texte annexé au document Sénat n°399
10
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires