Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001

Rapport d'information n° 232 (2001-2002) de Mmes Paulette BRISEPIERRE , Gisèle GAUTIER , Françoise HENNERON , Hélène LUC , Danièle POURTAUD et M. André VALLET , fait au nom de la délégation aux droits des femmes, déposé le 13 février 2002

Disponible en une seule page HTML (345 Koctets)

Disponible au format Acrobat (9,6 Moctets)

• PREMIÈRE PARTIE
  
  LES TEXTES EXAMINÉS PAR LA DÉLÉGATION EN 2001
  
  • I. MODERNISATION SOCIALE
    
  • II. REVALORISATION DES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT
    
  • III. NOM PATRONYMIQUE
    
  • IV. AUTORITÉ PARENTALE
    
  • V. ACCÈS AUX ORIGINES PERSONNELLES
    
  • VI. RÉFORME DU DIVORCE
    
• ANNEXES
  
• DEUXIÈME PARTIE
  
  LE PROGRAMME TRACE
  ET L'ÉGALITÉ DES CHANCES HOMMES/FEMMES
  
  • I. RAPPEL DU DISPOSITIF
    
    • A. UN ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ ET RENFORCÉ POUR L'INSERTION DES JEUNES DE 16 À 25 ANS EN GRANDE DIFFICULTÉ
      
    • B. LES OBJECTIFS D'ÉGALITÉ D'ACCÈS AU DISPOSITIF ET DE MIXITÉ DES EMPLOIS
      
  • II. LES JEUNES FILLES SONT DÉSORMAIS MAJORITAIRES DANS LE PROGRAMME TRACE
    
    • A. LA FÉMINISATION DES EFFECTIFS
      
    • B. LE PROFIL DU PUBLIC FÉMININ
      
    • C. LES ACTIONS D'ACCOMPAGNEMENT
      
  • III. MAIS LEUR TAUX D'INSERTION DANS L'EMPLOI DEMEURE INFÉRIEUR À CELUI DES JEUNES HOMMES.
    
    • A. LE CONSTAT
      
    • B. L'INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS
      
• RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA DÉLÉGATION
  
• EXAMEN PAR LA DÉLÉGATION
  
• ANNEXES