Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (3e partie, session 2003)

Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire de 2003

MASSERET (Jean-Pierre)

RAPPORT D'INFORMATION 428 (2002-2003) - délégation française à l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Disponible en une seule page HTML (113 Ko)

Rapport au format Acrobat ( 98 Ko )

Table des matières

• INTRODUCTION
  • I. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DEROULEMENT DE LA SESSION
    • A. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
    • B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
  • II. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
    • A. L'AVENIR DU CONSEIL DE L'EUROPE DANS LA NOUVELLE ARCHITECTURE EUROPÉENNE
    • B. LES DROITS DES PERSONNES DÉTENUES PAR LES ETATS-UNIS EN AFGHANISTAN ET SUR LA BASE DE GUANTANAMO BAY
    • C. LES PROGRÈS DE LA « GRANDE EUROPE »
      • 1. L'agriculture européenne
      • 2. La lutte contre les trafics d'êtres humains liés à la prostitution
  • III. LES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
    • A. LA PARTICIPATION DE PARLEMENTAIRES FRANÇAIS À L'OBSERVATION DES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES ARMÉNIENNES
    • B. L'INITIATIVE "STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE"
    • C. LES RELATIONS INTERNATIONALES DE LA DÉLÉGATION