Rapport d'information n° 708 (2013-2014) de MM. Jean-Louis CARRÈRE , Robert del PICCHIA , Mme Josette DURRIEU et M. Alain GOURNAC , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 9 juillet 2014
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AVANT-PROPOS
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CHAPITRE 1 : DES FACTEURS INTERNES PEU
PROPICES À UNE STRATÉGIE EXTÉRIEURE
INTERVENTIONNISTE
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I. UNE OPINION PUBLIQUE LASSÉE PAR UNE
DÉCENNIE DE GUERRES ET RÉTICENTE À TOUT ENGAGEMENT
EXTÉRIEUR
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II. LE CONTRECOUP DE LA CRISE FINANCIÈRE DE
2008 : UNE PRIORITÉ DONNÉE AUX QUESTIONS DE POLITIQUE
INTÉRIEURE
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III. L'ABSENCE DE CONSENSUS POLITIQUE NE PERMET PAS
AU PRÉSIDENT DE METTRE EN OEUVRE UNE POLITIQUE ÉTRANGÈRE
ET DE DÉFENSE AMBITIEUSE
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IV. CETTE SITUATION SE TRADUIT PAR UNE
RÉDUCTION ANNONCÉE DES CRÉDITS DE LA DÉFENSE
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I. UNE OPINION PUBLIQUE LASSÉE PAR UNE
DÉCENNIE DE GUERRES ET RÉTICENTE À TOUT ENGAGEMENT
EXTÉRIEUR
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CHAPITRE 2 : UN ESSAI DE REDÉFINITION
DE LA PLACE DES ÉTATS-UNIS DANS LE MONDE SELON UNE APPROCHE
STRATÉGIQUE « RÉALISTE »
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I. L'ACCEPTATION D'UN MONDE MULTIPOLAIRE
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A. LES ÉTATS-UNIS DEMEURENT LA
PREMIÈRE PUISSANCE MONDIALE
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B. MAIS ILS DEVRONT COHABITER AVEC D'AUTRES
PUISSANCES
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1. Le monde post-soviétique est plus
compliqué qu'on ne l'imaginait
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2. Les États-Unis ne sont pas
concurrencés par un modèle alternatif
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3. Un environnement sécuritaire
instable
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a) Les risques et menaces liés à
l'affirmation de la puissance militaire de certains États
importants
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b) Les risques et menaces liés aux actions
d'États imprévisibles et qui se situent
délibérément en marge du système
international
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d) L'apparition de nouvelles formes de
menaces
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e) La prolifération des armes de
destruction massive
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a) Les risques et menaces liés à
l'affirmation de la puissance militaire de certains États
importants
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1. Le monde post-soviétique est plus
compliqué qu'on ne l'imaginait
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C. LES ÉTATS-UNIS CONTINUERONT DANS LES
PROCHAINES ANNÉES À DEMEURER LA « PUISSANCE
INDISPENSABLE »
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A. LES ÉTATS-UNIS DEMEURENT LA
PREMIÈRE PUISSANCE MONDIALE
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II. UN LEADERSHIP ASSUMÉ PAR UN
INTERVENTIONNISME LIMITÉ
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A. INFLUENCE ET COERCITION : L'UTILISATION DE
« TOUS » LES OUTILS DE LA PUISSANCE
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B. LA LUTTE CONTRE LA PRINCIPALE MENACE : LE
TERRORISME
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C. LE RENFORCEMENT ET LE RESPECT DE L'ORDRE
INTERNATIONAL
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D. LA DÉFENSE DES VALEURS ET DE LA
DIGNITÉ HUMAINE
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A. INFLUENCE ET COERCITION : L'UTILISATION DE
« TOUS » LES OUTILS DE LA PUISSANCE
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III. UN RÉÉQUILIBRAGE DES MOYENS EN
FONCTION DES ENJEUX
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A. LE « PIVOT » VERS
L'ASIE-PACIFIQUE :
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1. La croissance des intérêts
américains dans la zone Asie-Pacifique
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a) Un intérêt constant : les
États-Unis sont une puissance dans l'Océan Pacifique
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b) La zone Asie-Pacifique est devenue le poumon
économique du monde
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c) La montée en puissance de la Chine
suscite des inquiétudes
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d) Des tensions existent qui peuvent
déboucher sur le plan militaire et conduisent à une nouvelle
course à l'armement
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a) Un intérêt constant : les
États-Unis sont une puissance dans l'Océan Pacifique
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2. Le déploiement d'une stratégie
d'investissement dans la zone Asie-Pacifique
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3. La subsistance d'une menace spécifique
de la Corée du Nord
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4. La nécessité de préparer
et d'accompagner la montée en puissance de la Chine
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5. La nécessité d'établir et
de conforter les relations des pays alliés ou partenaires à la
périphérie de la Chine
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a) Des relations renforcées avec les
alliés traditionnels
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(1) Japon
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(a) Une relation solide malgré des
divergences
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(b) Une évolution significative du Japon
sur le plan sécuritaire
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(c) Une volonté d'impliquer davantage de
Japon dans la sécurité commune
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(2) Corée du Sud
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(3) Australie
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(4) Philippines
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(5) Thaïlande
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(6) Taïwan
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b) Travailler avec de nouveaux partenaires en Asie
du Sud-Est
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c) Soutenir la mise en place d'accords
multilatéraux
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(1) Dans le domaine économique
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(a) ANASE
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(b) APEC
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(c) Bas Mékong
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(d) Énergie
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(2) Le Partenariat Trans-Pacifique : la
création d'une vaste zone de libre-échange
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(3) Dans le domaine de la
sécurité
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(a) OTASE
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(b) ADMM+
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d) L'extension de cette politique dans
l'Océan indien
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e) Ancrer ces relations dans le long terme
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a) Des relations renforcées avec les
alliés traditionnels
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6. Un élan de long terme dont la mise en
oeuvre est complexe
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1. La croissance des intérêts
américains dans la zone Asie-Pacifique
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B. LA VOLONTÉ DE PRENDRE DU RECUL PAR
RAPPORT AUX CONFLITS DU MOYEN-ORIENT
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C. LA PRISE EN COMPTE DE LA MOINDRE
INTENSITÉ DES MENACES SUR L'EUROPE ET DE LA CAPACITÉ DE L'EUROPE
A Y FAIRE FACE
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1. Des menaces d'intensité
réduite
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2. Des partenaires loyaux et fidèles, qui
partagent des valeurs communes et qui sont liés par des alliances
solides entre eux (Union européenne) et avec les États-Unis
(Alliance atlantique)
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a) Encourager les Européens à
prendre une part plus active dans la résolution de leurs questions
sécuritaires
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(1) Un engagement apprécié
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(2) Une inquiétude concernant les
capacités futures des Européens à assurer leur
défense
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(3) Des interrogations sur la dépendance et
la résilience des Européens
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b) Réduire la présence permanente
des forces américaines au strict nécessaire
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c) Conforter les relations entre l'Europe et les
États-Unis à travers par la réaffirmation des engagements
de défense
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(1) Le garantie de l'article 5 du Traité de
l'OTAN
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(2) La défense anti-missile balistique
(DAMB)
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(3) La transformation de l'Alliance
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d) Renforcer les relations entre les
États-Unis et l'Europe dans le domaine économique : le
Partenariat transatlantique pour le commerce et l'investissement (PTCI)
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(1) La dimension stratégique
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(2) Les bénéfices
économiques
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(3) Les négociations demeurent
compliquées
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(a) Du côté américain
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(b) Du côté européen
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a) Encourager les Européens à
prendre une part plus active dans la résolution de leurs questions
sécuritaires
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1. Des menaces d'intensité
réduite
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D. UNE MOINDRE PRÉSENCE EN AMÉRIQUE
LATINE : DE L'INTERVENTIONNISME INTENSE À L'INFLUENCE
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E. UN REGAIN D'INTÉRÊT NAISSANT POUR
L'AFRIQUE
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1. L'Afrique ne compte pas parmi les
priorités
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2. Mais suscite un regain d'intérêt
récent
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3. La nouvelle stratégie américaine
en Afrique s'articule autour de quatre axes
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4. Le dispositif américain en Afrique
s'appuie sur quatre leviers principaux, en cours de redéfinition
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5. Ce regain d'intérêt ne devrait pas
influer sur les modes d'intervention
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1. L'Afrique ne compte pas parmi les
priorités
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A. LE « PIVOT » VERS
L'ASIE-PACIFIQUE :
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I. L'ACCEPTATION D'UN MONDE MULTIPOLAIRE
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CHAPITRE 3 : LE CALIBRAGE DE L'OUTIL DE
DÉFENSE
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I. LES ETATS-UNIS DEMEURENT LA
PREMIÈRE PUISSANCE MILITAIRE DU MONDE
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II. UNE RECONFIGURATION DES FORCES
ARMÉES
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III. UNE STRATÉGIE DE DÉFENSE
ACTUALISÉE
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IV. DES MESURES EN VUE DE
RÉÉQUILIBRER LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DES FORCES
INTERARMÉES DANS UN ENVIRONNEMENT CHANGEANT
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A. LA CONFIRMATION DES MISSIONS
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B. INNOVER POUR ATTEINDRE LES OBJECTIFS
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C. RÉÉQUILIBRER LES FORCES
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1. Rééquilibrer pour gérer
une large gamme de conflits
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2. Rééquilibrer et pérenniser
la présence et le dispositif à l'étranger pour mieux
protéger les intérêts de sécurité nationale
des États-Unis
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3. Rééquilibrer les
compétences, les capacités et la disponibilité
opérationnelle au sein de la force interarmées
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4. Développer de nouveaux concepts
doctrinaux d'emploi des forces
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a) le choix de modes d'actions discrets dans la
lutte contre le terrorisme (« light footprint »)
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b) Le choix d'une doctrine d'emploi des forces
combinées de façon à contrer les stratégies de
déni d'accès et d'interdiction de zone
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(1) Le Joint Operational Access Concept
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(2) Air-Sea Battle
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c) Le choix d'investissements renforcés
pour la maîtrise du cyberespace et de l'espace extra-atmosphérique
(voir supra p. 127)
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d) Une nouvelle vision des
pré-positionnements
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a) le choix de modes d'actions discrets dans la
lutte contre le terrorisme (« light footprint »)
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1. Rééquilibrer pour gérer
une large gamme de conflits
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A. LA CONFIRMATION DES MISSIONS
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V. LA RÉFORME DU DÉPARTEMENT DE LA
DÉFENSE AFIN DE MAÎTRISER LA CROISSANCE DES COÛTS
INTERNES
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VI. UN AJUSTEMENT COMPLIQUÉ DES MOYENS ET
DES OBJECTIFS
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A. UNE RÉDUCTION DE 487 MILLIARDS DE
DOLLARS SUR 10 ANS (- 8 %)
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B. L'EXPOSITION AUX
« SÉQUESTRATIONS »
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C. DES MARGES DE MANOEUVRE ÉTROITES
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1. La difficulté à toucher aux
dépenses de personnels
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2. Des arbitrages difficiles entre
disponibilité opérationnelle et équipements
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3. Des conséquences pour les industries de
défense que le département s'efforce de réduire
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a) En facilitant les exportations
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(1) La réforme des règles
ITAR
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(2) Le programme DEF
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(3) Le programme FMS
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(4) Les accords bilatéraux de
défense
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b) La réorganisation de la base
industrielle de défense
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(1) Les impacts des compressions
budgétaires sur les chaines d'approvisionnement
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(2) Les possibilités de restructuration des
grands intégrateurs et maitres d'oeuvre
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a) En facilitant les exportations
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1. La difficulté à toucher aux
dépenses de personnels
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A. UNE RÉDUCTION DE 487 MILLIARDS DE
DOLLARS SUR 10 ANS (- 8 %)
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I. LES ETATS-UNIS DEMEURENT LA
PREMIÈRE PUISSANCE MILITAIRE DU MONDE
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CHAPITRE 4 : UNE STRATÉGIE DONT LA
PÉRENNITÉ N'EST PAS TOTALEMENT ASSURÉE
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I. LES RISQUES DE L'INTERVENTIONNISME
LIMITÉ
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II. L'ÉVOLUTION DES DÉTERMINANTS
INTERNES
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A. LE REDRESSEMENT DE L'ÉCONOMIE
AMÉRICAINE : LE RETOUR DE LA CONFIANCE ET DES
AMBITIONS ?
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B. L'AUTONOMIE ÉNERGÉTIQUE EN
PERSPECTIVE
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1. Une augmentation considérable de la
production
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2. Un renforcement conséquent de la
puissance américaine
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3. Un impact et une capacité d'action sur
les marchés mondiaux de l'énergie
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4. Des marges de manoeuvre nouvelles pour la
diplomatie américaine ?
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a) L'autosuffisance ne signifie pas le
désengagement américain
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(1) Un effet mécanique de modération
sur le cours mondial des hydrocarbures
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(2) La prospérité américaine
reste liée à celle du monde
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(3) La donne a également
évolué avec les lourdes menaces que fait peser le changement
climatique
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(4) Cette situation renforce les
incompréhensions sur la posture stratégique
américaine
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b) Le renouvellement des outils au service de la
diplomatie américaine
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(1) Un pouvoir de sanction renforcé
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(2) Des nouveaux outils de
coopération
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(3) Des moyens de sécurisation des
approvisionnements et de réduction des tensions sur les
marchés
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(4) Un atout important dans les
négociations d'accords de libre-échange
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(5) Un moyen de
« réassurance » des Alliés, Européens
et Asiatiques, encore très dépendants, dont l'efficience reste
à démontrer
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(6) Une meilleure position dans les
négociations sur le changement climatique
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a) L'autosuffisance ne signifie pas le
désengagement américain
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1. Une augmentation considérable de la
production
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C. LES ETATS-UNIS SE METTENT EN ORDRE DE BATAILLE
FACE À LA MONDIALISATION
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D. LES ORIENTATIONS POLITIQUES : DES FACTEURS
D'INCERTITUDE
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A. LE REDRESSEMENT DE L'ÉCONOMIE
AMÉRICAINE : LE RETOUR DE LA CONFIANCE ET DES
AMBITIONS ?
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III. LES AXES DU FUTUR
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A. LE RÉÉQUILIBRAGE VERS L'ASIE EST
APPELÉ À SE POURSUIVRE
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B. LA SOUTENABILITÉ DE L'EFFORT MILITAIRE
DE DÉFENSE NÉCESSITERA UNE PARTICIPATION PLUS GRANDE DES
ALLIÉS DES ETATS-UNIS
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C. L'INVESTISSEMENT AU MOYEN-ORIENT
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D. LA STABILITÉ DE L'EUROPE : LES
LIMITES DE LA RÉASSURANCE
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E. LE RETOUR DE LA DIPLOMATIE
ÉCONOMIQUE
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A. LE RÉÉQUILIBRAGE VERS L'ASIE EST
APPELÉ À SE POURSUIVRE
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I. LES RISQUES DE L'INTERVENTIONNISME
LIMITÉ
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CHAPITRE 5 : LA FRANCE, L'EUROPE ET L'OTAN
DOIVENT SE SAISIR DES OPPORTUNITÉS OFFERTES, ASSURER LEURS
RESPONSABILITÉS ET DEVENIR PLEINEMENT PARTIES PRENANTES
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I. LA FRANCE, UN ALLIÉ QUI S'ENGAGE ET QUI
PEUT SAISIR DES OPPORTUNITÉS
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A. UN ALLIÉ QUI S'ENGAGE ET QUE LES
ETATS-UNIS APPUIENT
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B. UN ALLIÉ QUI REVENDIQUE SON AUTONOMIE DE
DÉCISION : CONVERGENCE N'EST PAS IDENTITÉ
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C. UN ALLIÉ QUI EXPRIME PARFOIS DES
DIVERGENCES
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D. UN ALLIÉ QUI DOIT MAINTENIR SES
CAPACITÉS ET REDRESSER SON ÉCONOMIE POUR CONFORTER LE
CRÉDIT DONT IL JOUIT
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E. UN ALLIÉ QUI PEUT CONSOLIDER SON
PARTENARIAT DANS LA CADRE DE LA GESTION DE CRISES EXTÉRIEURES
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F. AMORCER UN DIALOGUE PARLEMENTAIRE
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A. UN ALLIÉ QUI S'ENGAGE ET QUE LES
ETATS-UNIS APPUIENT
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II. L'UNION EUROPÉENNE : UNE
AFFIRMATION PRUDENTE DANS LE DOMAINE DE LA POLITIQUE ETRANGÈRE ET DE
DÉFENSE
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III. L'OTAN, UNE ALLIANCE SOLIDE QUI DOIT TROUVER
SON ÉQUILIBRE
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I. LA FRANCE, UN ALLIÉ QUI S'ENGAGE ET QUI
PEUT SAISIR DES OPPORTUNITÉS
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CONCLUSION GÉNÉRALE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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GLOSSAIRE