Rapport d'information n° 688 (2017-2018) de MM. Guillaume ARNELL , Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN , fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer, déposé le 24 juillet 2018
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SYNTHÈSE DES CONSTATS ET
RECOMMANDATIONS
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INTRODUCTION
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PREMIÈRE PARTIE - LES OUTRE-MER,
TERRITOIRES CONFRONTÉS À UNE KYRIELLE DE RISQUES NATURELS
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A. DES ALÉAS MULTIPLES ET PARFOIS CUMULATIFS,
UNE VULNÉRABILITÉ PLURIELLE
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B. DES RISQUES LIÉS À LA
GÉOLOGIE
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C. DES RISQUES LIÉS AU CLIMAT ET À
LA GÉOGRAPHIE DES TERRITOIRES
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D. DES RISQUES LIÉS À L'EXPOSITION
LITTORALE
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E. DES RISQUES NATURELS ÉMERGENTS
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A. DES ALÉAS MULTIPLES ET PARFOIS CUMULATIFS,
UNE VULNÉRABILITÉ PLURIELLE
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DEUXIÈME PARTIE -
CONNAÎTRE, ADAPTER, PRÉPARER : CALIBRER LES MOYENS À HAUTEUR DES ENJEUX
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I. IDENTIFIER LES RISQUES ET ADAPTER LES
TERRITOIRES : UNE MISSION D'ENVERGURE
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A. CARTOGRAPHIER LES RISQUES, PREMIÈRE
ÉTAPE DE L'ACTION
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1. Le PPRN, outil central de la
prévention...
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a) Un cadre de droit commun dans l'Atlantique et
l'océan Indien...
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b) ... Repris ou adapté dans certaines
collectivités autonomes...
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(1) Dans le bassin Atlantique : le cas de
Saint-Barthélemy
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(2) En Polynésie française
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c) ... mais inexistant dans certains territoires
du Pacifique
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(1) En Nouvelle-Calédonie : une
responsabilité en cours de clarification, un processus à
conduire
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(a) Corollaire de la compétence
transférée de sécurité civile, la prévention
dépend du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie...
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(b) ... Mais nécessite une implication des
provinces et doit souvent tenir compte de la coutume
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(2) Dans les îles Wallis et Futuna, une
perspective délicate
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a) Un cadre de droit commun dans l'Atlantique et
l'océan Indien...
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2. ... inégalement actualisé et
parfois indisponible
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1. Le PPRN, outil central de la
prévention...
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B. ADAPTER LES TERRITOIRES : UNE MISSION
COMPLEXE
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C. AFFECTER LES MOYENS NÉCESSAIRES :
FONDS BARNIER ET FONDS EUROPÉEN D'INVESTISSEMENT (FEI), OUTILS
PRIVILÉGIÉS DE LA PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS
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1. Le fonds Barnier, dispositif de
référence mal mobilisé : aller vers un
nécessaire assouplissement
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a) Un fonds difficilement mobilisable
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(1) Un fonds ouvert à toutes les
collectivités de l'Atlantique et de l'océan Indien
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(2) Un fonds capté outre-mer
majoritairement par le plan séisme Antilles
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(3) Une mobilisation difficile
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(a) Un enjeu d'ingénierie
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(b) Un enjeu de moyens
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b) Un fonds aux missions considérables,
qu'il convient d'alimenter
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a) Un fonds difficilement mobilisable
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2. Le plan séisme Antilles
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3. La nécessité d'un fonds de
prévention des risques dans les collectivités du Pacifique
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4. Le fonds exceptionnel d'investissement (FEI),
fourre-tout sans priorisation de la prévention des risques
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1. Le fonds Barnier, dispositif de
référence mal mobilisé : aller vers un
nécessaire assouplissement
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A. CARTOGRAPHIER LES RISQUES, PREMIÈRE
ÉTAPE DE L'ACTION
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II. S'ENTRAÎNER ET SE FORMER : TOUS
ACTEURS FACE AUX CRISES
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A. ANTICIPER LA RÉPONSE DE
SÉCURITÉ CIVILE : UN TRAVAIL DE LONG TERME
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B. FORMER LES POPULATIONS : UNE
« CULTURE DU RISQUE » À REVIVIFIER
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1. La formation et l'information continue des
populations
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a) Une culture du risque en perte de
vitesse
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b) Le rôle central de l'action
publique
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(1) La mission de pilote des autorités
publiques
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(2) Le milieu scolaire : terrain de
l'éducation aux risques
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(3) L'information des personnes résidentes
temporaires et touristes
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c) Atteindre le citoyen très en amont, des
leviers pluriels
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(1) Les événements
dédiés
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(2) Les associations de protection civile :
relais primordiaux
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(3) Les médias, pivot et amplificateur
d'audience des messagers de prévention
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a) Une culture du risque en perte de
vitesse
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2. Les exercices d'ampleur : un vecteur
à systématiser
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1. La formation et l'information continue des
populations
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A. ANTICIPER LA RÉPONSE DE
SÉCURITÉ CIVILE : UN TRAVAIL DE LONG TERME
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III. CONNAÎTRE POUR MIEUX ANTICIPER :
L'ENJEU CRUCIAL DE LA RECHERCHE
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I. IDENTIFIER LES RISQUES ET ADAPTER LES
TERRITOIRES : UNE MISSION D'ENVERGURE
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TROISIÈME PARTIE - SURVEILLER,
ALERTER : DES DISPOSITIFS POUR UNE MEILLEURE ANTICIPATION ET UNE
RÉACTIVITÉ RENFORCÉE
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I. DE LA COLLECTE ET L'EXPERTISE DES
DONNÉES À L'IMPLICATION DANS LE PROCESSUS DE
DÉCISION : CONFORTER LES OPÉRATEURS DANS LEURS MISSIONS DE
SURVEILLANCE ET DE VIGILANCE
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A. DES SERVICES SCIENTIFIQUES
COMPLÉMENTAIRES COUVRANT L'ENSEMBLE DES RISQUES AVEC DES MOYENS
LIMITÉS
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B. DES OPÉRATEURS DE SURVEILLANCE OU DE
RECHERCHE DE PLUS EN PLUS MOBILISÉS SUR DES MISSIONS NOUVELLES DE
VIGILANCE ET D'APPUI DIRECT À LA DÉCISION
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A. DES SERVICES SCIENTIFIQUES
COMPLÉMENTAIRES COUVRANT L'ENSEMBLE DES RISQUES AVEC DES MOYENS
LIMITÉS
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II. L'ALERTE, DE L'INFORMATION DES POPULATIONS
À LA MOBILISATION DES SERVICES
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A. MIEUX EXPLOITER LES ÉTAPES DE VIGILANCE
ET PRÉ-ALERTE
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B. ALERTER EFFICACEMENT : UN IMPÉRATIF
D'IMMÉDIATETÉ MALGRÉ DES MOYENS INSUFFISANTS, PARFOIS
INDIGENTS VOIRE INEXISTANTS
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C. UNE EXIGENCE DE LISIBILITÉ ACTUELLEMENT
INSUFFISAMMENT REMPLIE
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A. MIEUX EXPLOITER LES ÉTAPES DE VIGILANCE
ET PRÉ-ALERTE
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I. DE LA COLLECTE ET L'EXPERTISE DES
DONNÉES À L'IMPLICATION DANS LE PROCESSUS DE
DÉCISION : CONFORTER LES OPÉRATEURS DANS LEURS MISSIONS DE
SURVEILLANCE ET DE VIGILANCE
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QUATRIÈME PARTIE - SECOURIR :
PILOTER LA GESTION DE L'URGENCE DANS CHACUNE DE SES PHASES
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I. ASSURER LA CONDUITE D'UNE ACTION
COORDONNÉE ET EFFICACE DANS L'URGENCE
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A. AMÉLIORER LA GESTION LOCALE DES
CRISES
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B. RENFORCER LA DIMENSION COLLECTIVE DE LA GESTION
DE CRISE
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C. LORS DE CRISES MAJEURES, UN PILOTAGE AU SOMMET
À CLARIFIER
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A. AMÉLIORER LA GESTION LOCALE DES
CRISES
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II. REVISITER LES MOYENS DE LA
SÉCURITÉ ET DES SECOURS OUTRE-MER : DES TERRITOIRES
DÉLAISSÉS
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A. DES MOYENS DE SÉCURITÉ CIVILE
PLURIELS MAIS TRÈS INÉGAUX
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B. DANS DES TERRITOIRES INSULAIRES OU LITTORAUX,
LE SAUVETAGE EN MER, COMPLÉMENT INCONTOURNABLE
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C. LES FORCES ARMÉES, UN APPUI
PRÉCIEUX EN CAS DE CRISE MAJEURE, MAIS JUSQU'À QUAND ?
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A. DES MOYENS DE SÉCURITÉ CIVILE
PLURIELS MAIS TRÈS INÉGAUX
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III. L'IMMÉDIAT APRÈS-CRISE :
UNE SECONDE PHASE DE L'URGENCE
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A. POURVOIR AUX BESOINS PRIMAIRES DE LA POPULATION
ET RÉTABLIR LES RÉSEAUX PRIORITAIRES
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1. Garantir la sécurité des
populations et des biens mais aussi des forces de secours et d'intervention
sanitaires et techniques
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2. Routes, ports, aéroports
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3. Permettre l'approvisionnement en eau, vivres et
médicaments et un accès à l'électricité et
aux télécommunications
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4. Les déchets, enjeu de l'immédiat
après-crise
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1. Garantir la sécurité des
populations et des biens mais aussi des forces de secours et d'intervention
sanitaires et techniques
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B. PORTER ASSISTANCE AUX POPULATIONS : UNE
MISSION PLURIELLE, DES ACTEURS À VALORISER
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C. RÉTABLIR LE FONCTIONNEMENT DES
INSTITUTIONS PUBLIQUES ET MOBILISER LA SOLIDARITÉ NATIONALE
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A. POURVOIR AUX BESOINS PRIMAIRES DE LA POPULATION
ET RÉTABLIR LES RÉSEAUX PRIORITAIRES
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IV. UNE COMMUNICATION EFFICACE, UNE
NÉCESSITÉ À CHAQUE ÉTAPE
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A. COMMUNIQUER LARGEMENT, INFORMER
EFFICACEMENT : ASSURER UNE COMMUNICATION PUBLIQUE CALIBRÉE ET
PLURIELLE
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B. LE NUMÉRIQUE DANS LA GESTION DE
CRISE : UN DÉFI À RELEVER, UNE CHANCE À SAISIR
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C. LES MÉDIAS, PARTENAIRES INCONTOURNABLES
DE L'ACTION PUBLIQUE
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A. COMMUNIQUER LARGEMENT, INFORMER
EFFICACEMENT : ASSURER UNE COMMUNICATION PUBLIQUE CALIBRÉE ET
PLURIELLE
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I. ASSURER LA CONDUITE D'UNE ACTION
COORDONNÉE ET EFFICACE DANS L'URGENCE
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LISTE DES RECOMMANDATIONS
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EXAMEN EN DÉLÉGATION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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LISTE DES DÉPLACEMENTS
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LE CARNET DU DÉPLACEMENT