Environnement : documents récents

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Dernières vidéos

2024

12 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 (Rapport)
11 juillet 2024
- La production, la consommation et le prix de l'électricité - Étude de législation comparée n° 336 (Étude de législation comparée)
10 juillet 2024
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 (Texte)
8 juillet 2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique - Rapport n° 650 (Rapport de l'OPECST)
5 juillet 2024
- Surveillance et résilience des sols - Résolution n° 146 (Texte)
3 juillet 2024
- Résolution sur la prévention de la pollution des mers - Texte n° 715 (Texte)
20 juin 2024
- Le devoir de vigilance des entreprises en Europe - Étude de législation comparée n° 333 (Étude de législation comparée)
19 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Rapport - Rapport n° 692 tome I (Rapport de commission d'enquête)
14 juin 2024
- TotalEnergies : une entreprise à nouveau stratégique pour garantir notre souveraineté énergétique durable - Comptes rendus - Rapport n° 692 tome II (Rapport de commission d'enquête)
3 juin 2024
- Les aides à la décarbonation de l'industrie du plan France 2030 : des engagements à clarifier, un déploiement à accélérer - Rapport d'information n° 640 (Rapport d'information)
31 mai 2024
- Financement public de la filière forêt-bois : un sentier aux ramifications complexes - Rapport d'information n° 636 (Rapport d'information)
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Rapport n° 642 (Rapport)
- Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 (Texte)
- Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte n° 140 (Texte)
30 mai 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Avis n° 644 (Avis)
- Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles - Texte n° 612 (Texte)
- Surveillance et résilience des sols - Résolution n° 649 (Texte)
- Retrait-gonflement de l'argile - Texte n° 141 (Texte)
29 mai 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte de la commission n° 643 (Texte)
24 mai 2024
- Substances per- et polyfluoroalkylées - Rapport n° 619 (Rapport)
22 mai 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 112 (Texte)
- Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte de la commission n° 620 (Texte)
- Retrait-gonflement de l'argile - Rapport n° 613 (Rapport)
- Retrait-gonflement de l'argile - Texte n° 614 (Texte)
17 mai 2024
- Le régime CatNat : prévenir la catastrophe financière - Rapport d'information n° 603 (Rapport d'information)
23 avril 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 114 (Texte)
22 avril 2024
- Création d'un ticket climat - Texte n° 539 (Texte)
13 avril 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 116 (Texte)
11 avril 2024
- Producteurs de cartouches de protoxyde d'azote - Texte n° 538 (Texte)
10 avril 2024
- Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie - Texte n° 555 (Texte)
9 avril 2024
- Substances per- et polyfluoroalkylées - Texte n° 514 (Texte)
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Texte n° 111 (Texte)
8 avril 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 512 (Rapport)
5 avril 2024
- Sur les débris spatiaux - Note scientifique de l'Office n° 510 (Note scientifique de l'Office)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 504 (Rapport)
4 avril 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 505 (Texte)
- Prolifération du frelon asiatique - Rapport n° 500 (Rapport)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 513 (Texte)
- La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 (Rapport de l'OPECST)
3 avril 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte de la commission n° 501 (Texte)
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Rapport n° 494 (Rapport)
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Texte de la commission n° 495 (Texte)
25 mars 2024
- Éducation à la mode écoresponsable - Texte n° 460 (Texte)
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Rapport n° 456 (Rapport)
22 mars 2024
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 438 (Texte)
21 mars 2024
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte de la commission n° 457 (Texte)
20 mars 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 436 (Texte)
19 mars 2024
- Impact environnemental de l'industrie textile - Texte n° 431 (Texte)
29 février 2024
- Responsabilité sociétale des entreprises - Texte n° 369 (Texte)
28 février 2024
- Prolifération du frelon asiatique - Texte n° 359 (Texte)
22 février 2024
- La sûreté nucléaire - Étude de législation comparée n° 329 (Étude de législation comparée)
13 février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 66 (Texte)
9 février 2024
- Préserver des sols vivants - Rapport n° 316 (Rapport)
8 février 2024
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte n° 65 (Texte)
7 février 2024
- Préserver des sols vivants - Texte n° 317 (Texte)
2 février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Avis n° 296 (Avis)
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Rapport n° 300 (Rapport)
1er février 2024
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte de la commission n° 301 (Texte)
31 janvier 2024
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Rapport n° 304 (Rapport)
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte de la commission n° 305 (Texte)
30 janvier 2024
- Gestion durable et apaisée de l'eau - Texte n° 282 (Texte)

2023

26 décembre 2023
- Stock d'uranium appauvri - Texte n° 222 (Texte)
22 décembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 47 (Texte)
- Modernisation de Nantes Atlantique : sortir du pilotage à vue - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
20 décembre 2023
- Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Texte n° 229 (Texte)
15 décembre 2023
- Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Texte n° 31 (Texte)
- Réemploi des véhicules - Texte n° 30 (Texte)
- Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Rapport n° 205 (Rapport)
14 décembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 213 (Rapport)
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 214 (Texte)
13 décembre 2023
- Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Texte n° 92 (Texte)
11 décembre 2023
- Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Texte de la commission n° 164 (Texte)
8 décembre 2023
- Collectivités territoriales et transition écologique des bâtiments scolaires - Rapport n° 163 (Rapport)
7 décembre 2023
- Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique - Texte n° 161 (Texte)
6 décembre 2023
- Réemploi des véhicules - Rapport n° 151 (Rapport)
5 décembre 2023
- Activités pétrolières et gazières de TotalEnergies - Texte n° 144 (Texte)
1er décembre 2023
- Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) - Avis n° 129 tome II (Avis)
30 novembre 2023
- Réemploi des véhicules - Texte de la commission n° 152 (Texte)
29 novembre 2023
- Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2024 : Écologie, développement et mobilité durables - Rapport spécial n° 128 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2024 : Environnement - Avis n° 132 tome III (Avis)
27 novembre 2023
- Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 129 tome I (Avis)
23 novembre 2023
- Prévention des risques liés aux bruits - Texte n° 26 (Texte)
22 novembre 2023
- Rôle des élus locaux dans l'implantation d'éoliennes - Texte n° 122 (Texte)
20 novembre 2023
- Protéger les terres agricoles - Texte n° 125 (Texte)
15 novembre 2023
- Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 112 (Texte)
9 novembre 2023
- Météorologie de l'espace - Note scientifique de l'Office n° 90 (Note scientifique de l'Office)
- Prévention des risques liés aux bruits - Rapport n° 82 (Rapport)
- Engager et réussir la transition environnementale de sa collectivité - Rapport d'information n° 87 (Rapport d'information)
- Micropolluants de l'eau - Rapport n° 89 (Rapport de l'OPECST)
8 novembre 2023
- Prévention des risques liés aux bruits - Texte de la commission n° 83 (Texte)
30 octobre 2023
- Préserver des sols vivants - Texte n° 66 (Texte)
24 octobre 2023
- Industrie verte - Texte n° 5 (Texte)
17 octobre 2023
- Assainissement cadastral et résorption du désordre de la propriété - Texte n° 22 (Texte)
13 octobre 2023
- Industrie verte - Rapport n° 18 (Rapport)
10 octobre 2023
- Industrie verte - Texte de la commission n° 19 (Texte)
18 septembre 2023
- Taux réduit de TVA sur les matériaux réutilisables de chantiers - Texte n° 925 (Texte)

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