Rapport n° 418 (2018-2019) de Mmes Angèle PRÉVILLE , sénatrice, Catherine PROCACCIA , sénateur, MM. Jérôme BIGNON , sénateur, Roland COURTEAU , sénateur, Ronan LE GLEUT , sénateur, Gérard LONGUET , sénateur, Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, député, Anne GENETET, député, Huguette TIEGNA, député, MM. Didier BAICHÈRE, député, Jean-Luc FUGIT, député, Claude DE GANAY, député, Loïc PRUD'HOMME, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 28 mars 2019
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N° 1823 |
N° 418 |
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ASSEMBLÉE NATIONALE |
SÉNAT |
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE |
SESSION ORDINAIRE 2018 - 2019 |
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Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale |
Enregistré à la présidence du Sénat |
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le 28 mars 2019 |
le 28 mars 2019 |
RAPPORT
au nom de
L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
présentant
Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n os 1 à 12)
PAR
Didier BAICHÈRE, Valéria FAURE-MUNTIAN, Jean-Luc
FUGIT, Claude de GANAY,
Anne GENETET, Loïc PRUD'HOMME, Huguette
TIEGNA, Cédric VILLANI, députés,
Et
Jérôme BIGNON, Roland COURTEAU, Ronan Le GLEUT,
Gérard LONGUET,
Angèle PRÉVILLE, Catherine PROCACCIA,
sénateurs
_____________ Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Cédric VILLANI, Premier vice-président de l'Office |
_____________ Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Gérard LONGUET |