ANNEXE N° 4 -
                                                    
                                                    
                                                    BIBLIOGRAPHIE
SÉLECTIVE
                                                
                                            
                                        
                                        
                                            
                                                
                                                
                                                    RAPPORTS PARLEMENTAIRES
                                                
                                            
                                            
                                            
                                            - Daniel Chevallier : Les applications des Biotechnologies à
l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire, rapport pour l'Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
(1990-1991) ;
                                            
                                            
                                            - Claude Huriet : Garantir les conditions du développement et
la sécurité sanitaire des produits de thérapies
génique et cellulaire, Commission des affaires sociales, Sénat
1995-96 ;
                                            
                                            
                                            - Parlement européen : Rapport sur les conséquences de la
biotechnologie sur l'agriculture, Mme Hedwig Keppelhoff-Wiechert,
PE 224.580/déf.
                                            
                                            
                                            - Pierre Laffitte, Sénat n°276, rapport au nom de la
Commission des Affaires Culturelles sur le projet de loi relatif au
contrôle de l'utilisation des OGM (1991-1992) ;
                                            
                                            
                                            
                                                
                                                    REVUES SPÉCIALISÉES
                                                
                                            
                                            
                                            
                                            - Agro-Performances, Spécial OGM, hors-série, Octobre 97 ;
                                            
                                            
                                            - BIOFUTUR, l'Europe et les Technologies végétales, n°
spécial Novembre 97 ;
                                            
                                            
                                            -  C.N.R.S, Sciences de la vie, BIO : Les plantes
transgéniques : Enjeux et risques : Avril 97 ;
                                            
                                            
                                            - Revue des chambres d'agriculture : OGM et agriculture ; Les organismes
transgéniques, supplément au n°855, mai 1997.
                                            
                                            
                                            
                                                
                                                    CONFÉRENCES
                                                
                                            
                                            
                                            
                                            - I.F.N, Institut Français pour la Nutrition, cycle de
conférences sur les OGM, 1997/1998 et lettres scientifiques de l'IFN
n°
                                            
                                                s
                                            
                                            46, 50, 52 et 54.
                                            
                                            
                                            
                                                
                                                    OUVRAGES ET AUTRES PUBLICATIONS
                                                
                                            
                                            
                                            
                                            - Commission Européenne : rapport du groupe de conseillers
pour l'éthique de la biotechnologie ;
                                            
                                            
                                            - Conseil d'Etat : Réflexion sur le droit de la santé,
rapport public 1998 ;
                                            
                                            
                                            - C.F.S, Confédération Française des
Semenciers ; G.N.I.S, Groupement National Interprofessionnel des Semences
et plants ; U.I.P.P, Union des Industries de Protection des Plantes -
Livre blanc : " Les plantes Génétiquement
Modifiées : Une clef pour l'avenir ", Octobre 97 ;
                                            
                                            
                                            - CIBA et CHIRON, Sociétés spécialisées en
biotechnologie : " Généthique ",
                                            
                                            
                                            - CNERNA, CNRS : Le génie génétique appliqué
à la production alimentaire, Françoise Decloitre et Christina
Collet-Ribbing ;
                                            
                                            
                                            - Dictionnaire permanent bioéthique et biotechnologies ;
                                            
                                            
                                            - EUFIC, European Food Information Council : Les Biotechnologies dans
l'alimentation (3ème trimestre 95) ;
                                            
                                            
                                            - EUROPABIO, Bruxelles : Benchmarking the Competitiveness of
Biotechnology in Europe ;
                                            
                                            
                                            - F.A.O, Food and Agriculture Organization : Biotechnology and Food
safety, 1997, n°61 ;
                                            
                                            
                                            - The Food and Drink Federation : dossier " Foodfuture " ;
                                            
                                            
                                            - Henri Guillaume : Rapport sur la Technologie et l'Innovation,
                                            
                                            
                                            - I.L.S.I, International Food Biotechnology : Food Science and
Nutrition ;
                                            
                                            
                                            - I.S.A.A.A : Global Status of Transgenic Crops in 1997 ;
                                            
                                            
                                            - Axel Kahn, commission du génie biomoléculaire :
" Les plantes transgéniques en agriculture ",
                                            
                                            
                                            - Didier Lombard : Rapport : Le Brevet pour l'innovation,
                                            
                                            
                                            - Maïs Avenir, dossier d'information, Octobre 97 ;
                                            
                                            
                                            - Henri Mendras : La fin des paysans ;
                                            
                                            
                                            - Ministère de l'Agriculture et Ministère de
l'environnement, Commission du Génie Biomoléculaire :
rapports annuels 1994-1995-1996 ;
                                            
                                            
                                            - Ministère de l'environnement et secrétariat d'état
à la recherche, Commission de Génie
Génétique : rapport 1993-1994 ;
                                            
                                            
                                            - MONSANTO'S Life Sciences Research Center : Solutions For Tomorrow's
World ;
                                            
                                            
                                            - NOVARTIS : Le livre vert du Maïs Cb,
                                            
                                            
                                            - O.C.D.E : Biotechnologie, Agriculture et Alimentation ;
                                            
                                            
                                            - Jean-Marie PELT , " Génie Génétique : Des
chercheurs citoyens s'expriment ",
                                            
                                            
                                            - UK National Consensus Conference on Plant Biotechnology, Final Report,
1994 ;
                                            
                                            
                                            - World Bank Panel on Transgenic Crops : Bioengineering of Crops,    
 1997.