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Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Jocelyne ANTOINE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
de la délégation aux droits des femmes
Rapport d'information numéro 9 Tome II
de la délégation aux droits des femmes
Rapport d'information numéro 9 Tome I
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