de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'Office français de la biodiversité, un capitaine qui doit jouer plus collectif
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Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BACCI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
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