Rapports déposés par Mme Martine BERTHET : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Martine BERTHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG)

    Note scientifique de l'Office numéro 738

  2. de la commission des affaires économiques

    Programme Territoires d'industrie

    Rapport d'information numéro 217 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Participations financières de l'État ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 145 Tome VIII • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements

    Rapport numéro 642

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

    Avis numéro 714 • L'Essentiel (synthèse)


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