Rapports déposés par M. Laurent BURGOA : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Laurent BURGOA. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la CE Eaux en bouteille

    Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus

    Rapport numéro 628 Tome II (président)

  2. de la CE Eaux en bouteille

    Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport

    Rapport numéro 628 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la délégation aux collectivités territoriales

    L'adaptation des communes et des intercommunalités au vieillissement de la population : bien vieillir dans nos communes

    Rapport d'information numéro 13 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Solidarité, insertion et égalité des chances ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 147 Tome V • L'Essentiel (synthèse)


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