Rapports déposés par Mme Marie-Arlette CARLOTTI : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Marie-Arlette CARLOTTI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Une réforme de l'ONU est-elle possible ?

    Rapport d'information numéro 462

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : Soutien de la politique de la défense ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 130 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)


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