Rapports déposés par M. Gérard CÉSAR : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard CÉSAR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis numéro 101 Tome I

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent

    Rapport numéro 392


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