Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Chine : saisir les opportunités de la nouvelle croissance

    Rapport d'information numéro 714

  2. de la délégation aux droits des femmes

    Des femmes engagées au service de la défense de notre pays

    Rapport d'information numéro 373

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part

    Rapport numéro 19

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Aide publique au développement ( Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis numéro 110 Tome IV

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des Etats membres de l'Union européenne relatif au 11ème fonds européen de développement

    Rapport numéro 166

  4. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale

    Rapport numéro 289

  5. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec les Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin

    Rapport numéro 384


Page mise à jour le