Rapports déposés par M. Thierry COZIC : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Thierry COZIC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les soutiens publics en faveur de la fibre optique

    Rapport d'information numéro 510

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Économie ( Projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023)

    Rapport numéro 34 Tome II Annexe 12

  2. de la commission des finances

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Rapport général Tome III Annexe 12 • L'Essentiel (synthèse)


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