Rapports déposés par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sonia de LA PROVÔTÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la CE Pénurie de médicaments

    Pénurie de médicaments : Trouver d'urgence le bon remède - Rapport

    Rapport numéro 828 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la CE Pénurie de médicaments

    Pénurie de médicaments : Trouver d'urgence le bon remède - Comptes rendus

    Rapport numéro 828 Tome II (président)

  3. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Le cinéma contre-attaque : entre résilience et exception culturelle, un art majeur qui a de l'avenir

    Rapport d'information numéro 630 • L'Essentiel (synthèse)


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