Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Troisième partie de la session ordinaire 2017

    Rapport d'information numéro 675

  2. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2017

    Rapport d'information numéro 501


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