Rapports déposés par M. Jacques GAUTIER : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GAUTIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : équipement des forces ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis numéro 142 Tome VIII

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé

    Rapport numéro 198


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