Avis n° 142 (2016-2017) de MM. Jacques GAUTIER , Daniel REINER et Xavier PINTAT , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 24 novembre 2016
Disponible au format PDF (2,1 Moctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS
RAPPORTEURS POUR AVIS
-
INTRODUCTION
-
CHAPITRE IER - 2017 : UN DEUXIÈME
« NOUVEAU DÉPART » DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE
JUSQU'EN 2019
-
I. UNE TRAJECTOIRE FINANCIÈRE ET CAPACITAIRE
DE DÉFENSE À NOUVEAU RÉVISÉE
-
A. DES BESOINS NOUVEAUX ÉVALUÉS
À PRÈS DE 3 MILLIARDS D'EUROS POUR LA PÉRIODE
2017-2019
-
1. Une révision de l'actualisation
effectuée par la loi du 28 juillet 2015
-
2. Une programmation modifiée par des
coûts supplémentaires concernant aux trois quarts les ressources
humaines, contre un quart pour les équipements
-
a) Les nouvelles mesures visant les ressources
humaines (2,181 milliards d'euros sur 2017-2019, dont 503 millions en
2017)
-
(1) L'accroissement des effectifs (1,176 milliard
d'euros sur 2017-2019, dont 216 millions en 2017)
-
(2) L'amélioration de la condition du
personnel (1,005 milliard d'euros sur 2017-2019, dont 287 millions en
2017)
-
b) L'acquisition de nouveaux équipements et
l'EPM (812 millions d'euros sur 2017-2019, dont 271 millions en 2017)
-
a) Les nouvelles mesures visant les ressources
humaines (2,181 milliards d'euros sur 2017-2019, dont 503 millions en
2017)
-
1. Une révision de l'actualisation
effectuée par la loi du 28 juillet 2015
-
B. UN FINANCEMENT GREVÉ
D'INCERTITUDES
-
A. DES BESOINS NOUVEAUX ÉVALUÉS
À PRÈS DE 3 MILLIARDS D'EUROS POUR LA PÉRIODE
2017-2019
-
II. UN BUDGET POUR 2017 EN HAUSSE ET A PRIORI
LIBÉRÉ DES HYPOTHÈQUES TENANT AUX DÉCISIONS DE LA
FIN DE L'EXERCICE 2016
-
I. UNE TRAJECTOIRE FINANCIÈRE ET CAPACITAIRE
DE DÉFENSE À NOUVEAU RÉVISÉE
-
CHAPITRE II - LE PROGRAMME D'ÉQUIPEMENT
DES FORCES PRÉVU POUR L'ANNÉE PROCHAINE
-
CHAPITRE III - L'AVANCEMENT DES OPÉRATIONS
D'ARMEMENT
-
I. LA DISSUASION
-
II. LE COMMANDEMENT ET LA MAÎTRISE DE
L'INFORMATION
-
A. L'ESPACE MILITAIRE
-
B. LES PROGRAMMES DE DRONES ET AUTRES PROGRAMMES
DE COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT HORS ESPACE
-
C. LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT ET DE
CONDUITE D'OPÉRATIONS
-
A. L'ESPACE MILITAIRE
-
III. LA PROJECTION, LA MOBILITÉ ET LE
SOUTIEN
-
IV. L'ENGAGEMENT ET LE COMBAT
-
A. LES PROGRAMMES VISANT À
« FRAPPER À DISTANCE »
-
B. LES PROGRAMMES VISANT À
« OPÉRER EN MILIEU HOSTILE »
-
1. Le programme SCORPION
-
2. Les programmes de véhicules
-
3. Les programmes destinés au
fantassin
-
4. Les programmes
d'hélicoptères
-
5. Les programmes de frégates de premier
rang
-
6. Le sous-marin nucléaire d'attaque (SNA)
Barracuda
-
7. L'avion Atlantique 2 (ATL2)
-
8. Les programmes de missiles
-
9. Les programmes de torpilles
-
10. Les autres opérations
-
1. Le programme SCORPION
-
A. LES PROGRAMMES VISANT À
« FRAPPER À DISTANCE »
-
V. LA PROTECTION ET LA SAUVEGARDE
-
A. LES PROGRAMMES DESTINÉS À ASSURER
LA PROTECTION DES FORCES ET DES SITES
-
B. LES PROGRAMMES VISANT À ASSURER LA
SÛRETÉ DES APPROCHES
-
A. LES PROGRAMMES DESTINÉS À ASSURER
LA PROTECTION DES FORCES ET DES SITES
-
VI. LA PRÉPARATION ET LA CONDUITE DES
OPÉRATIONS D'ARMEMENT
-
I. LA DISSUASION
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
ANNEXE 1 : AUDITIONS DE LA COMMISSION
-
ANNEXE 2 : DÉPLACEMENTS ET AUDITIONS
DE VOS RAPPORTEURS POUR AVIS