Rapports déposés par M. Jacques GROSPERRIN : session 2014-2015

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GROSPERRIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2015)

    Avis numéro 112 Tome V

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation

    Rapport numéro 225

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation

    Rapport numéro 338

  4. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation

    Rapport numéro 477

  5. de la CE Service public de l'éducation

    Faire revenir la République à l'École ( Proposition de résolution Service public de l'éducation)

    Rapport numéro 590 Tome I

  6. de la CE Service public de l'éducation

    Faire revenir la République à l'École ( Proposition de résolution Service public de l'éducation)

    Rapport numéro 590 Tome II • L'Essentiel (synthèse)


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