Rapports déposés par M. Jacques GROSPERRIN : session 2024-2025

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques GROSPERRIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ?

    Rapport d'information numéro 749

Rapports législatifs

  1. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Enseignement scolaire ( Projet de loi de finances pour 2025)

    Avis numéro 149 Tome III Fascicule 1 • L'Essentiel (synthèse)


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