Rapports déposés par Mme Annick JACQUEMET : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Annick JACQUEMET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la MI Périnatalité

    Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Comptes rendus

    Rapport d'information numéro 753 Tome II (président)

  2. de la MI Périnatalité

    Transformation de l'offre de soins périnatals dans les territoires : le travail doit commencer - Rapport

    Rapport d'information numéro 753 Tome I (président) • L'Essentiel (synthèse)


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