Rapports déposés par M. Marc LAMÉNIE : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc LAMÉNIE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    L'Institution nationale des Invalides

    Rapport d'information numéro 72

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Rapport général Tome III Annexe 5

  2. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)

    Rapport numéro 645 Tome II


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