Rapports déposés par M. Marcel LESBROS : session 1998-1999

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marcel LESBROS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Anciens combattants ( Projet de loi de finances pour 1999)

    Avis numéro 70 Tome VI

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi relative à la substitution, à l'expression "aux opérations effectuées en Afrique du Nord", de l'expression "à la guerre d'Algérie ou aux combats en Tunisie et au Maroc

    Rapport numéro 499


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