Rapports déposés par M. François LESEIN : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François LESEIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi de finances pour 1989

    Avis numéro 89 Tome IX

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

    Rapport numéro 228

  3. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

    Rapport numéro 335


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