Rapports déposés par M. Marc MASSION : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc MASSION. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Rapport général Tome III Annexe 18

  2. de la commission des finances

    Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

    Rapport numéro 232 Tome II

  3. de la commission des finances

    Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer

    Rapport numéro 232 Tome I

  4. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008)

    Rapport numéro 542 Tome II


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